Compte rendu Conseil Municipal

Conseil municipal du 09 avril 2019

15 taux imposition

16 tarification eau et assainissement 2019 (1)

17 subventions aux associations

18 proposition de coupe ONF

19 approbation reglement eau et assainissement

 

20 tarifs annexes du service AEP

PV DU 09 AVRIL

Conseil Municipal du 18 MARS 2019

PV du 18 03 2019

Délibérations

Participation au fond de solidarité

SRADDET

Travaux de restauration de l’église

 

 

Conseil municipal du 15 JANVIER 2019

COLLECTIF 05

PV 15.1.2019

Clôture du budget des transports

Contrat de maintenance des installations AEP et EU

Mise en place des compteurs individuels sur le réseau AEP

Opposition au transfert des compétences AEP et EU

Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote primitif du budget 2019

 

Conseil du 4 décembre 2018

adoption du rapport sur le prix AEP

adoption du rapport sur le prix de l’assainissement

CUB de Bellet Robert

D modificative 3 DM

harmonisation statuaire de la CC