Conseil municipal du 10 décembre 2019
agent recenseur et coordonnateur communal
Plaques des familles accolées aux murs de l’église et du cimetière
subvention église de la Transfiguration
subvention Fondation du Patrimoine église de la Transfiguration
Travaux de goudronage rue du village
Conseil Municipal du 12 Novembre
Concession entre l’ONF et la Commune de la Motte
Maison de la chasse ACCA de la Motte
Mission de nettoyage divers sur la Commune de la Motte
Cabane Londonnière subvention du PNE
Mission nettoyage divers sur la Commune de la Motte
Subvention PNE église de la Transfiguration
Conseil Municipal du 24 septembre
Délibération fixant le montant au titre de l’occupation du domaine public
Conseil Municipal du 10 septembre 2019
Adoption du rapport sur le prix et la qualité de l’AEP
Adoption du rapport sur le prix et la qualité de l’Assainissement collectif
Avenant au marché public des compteurs individuels
Déclaration préalable d’urbanisme de Aubert David
motion de soutien aux agents DGFIP
Schéma directeur AEP Subvention association donneur de sang
Conseil municipal du 24 juin
Adhesion à l’assistance mutualisée par le SYME 05
Conseil Municipal du 4 juin
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SPANC
Redevance d’occupation du domaine public par Enedis
PV conseil municipal du 4 juin
Conseil municipal du 23 Avril 2019
Conseil municipal du 09 avril 2019
16 tarification eau et assainissement 2019 (1)
17 subventions aux associations
19 approbation reglement eau et assainissement
20 tarifs annexes du service AEP
Conseil Municipal du 18 MARS 2019
Délibérations
Participation au fond de solidarité
Travaux de restauration de l’église
Conseil municipal du 15 JANVIER 2019
Clôture du budget des transports
Contrat de maintenance des installations AEP et EU
Mise en place des compteurs individuels sur le réseau AEP
Opposition au transfert des compétences AEP et EU
Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote primitif du budget 2019
Conseil du 4 décembre 2018
adoption du rapport sur le prix AEP
adoption du rapport sur le prix de l’assainissement
harmonisation statuaire de la CC
