Compte rendu Conseil Municipal

Conseil Municipal du 24 septembre

PV du 24 09 2019

Délibération fixant le montant au titre de l’occupation du domaine public

dm 462019

dm46 bis

restauration Londonniere

Conseil Municipal du 10 septembre 2019

PV du 10 09 2019

312019

Adoption du rapport sur le prix et la qualité de l’AEP

Adoption du rapport sur le prix et la qualité de l’Assainissement collectif

Avenant au marché public des compteurs individuels

CUB de Bellet Veronique

CUB de Brouillard Anabelle

Déclaration préalable d’urbanisme de Aubert David

DM 41

facturation AEP à Aubessagne

motion de soutien aux agents DGFIP

PV du 10 09 2019

Schéma directeur AEP Subvention association donneur de sang

 

 

 

Conseil municipal du 24 juin

PV du 24 06 2019

Adhesion à l’assistance mutualisée par le SYME 05

Conseil Municipal du 4 juin

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du SPANC

Redevance d’occupation du domaine public par Enedis

PV conseil municipal du 4 juin

Conseil municipal du 23 Avril 2019

Conseil municipal du 23 Avril

Conseil municipal du 09 avril 2019

15 taux imposition

16 tarification eau et assainissement 2019 (1)

17 subventions aux associations

18 proposition de coupe ONF

19 approbation reglement eau et assainissement

 

20 tarifs annexes du service AEP

PV DU 09 AVRIL

Conseil Municipal du 18 MARS 2019

PV du 18 03 2019

Délibérations

Participation au fond de solidarité

SRADDET

Travaux de restauration de l’église

 

 

Conseil municipal du 15 JANVIER 2019

COLLECTIF 05

PV 15.1.2019

Clôture du budget des transports

Contrat de maintenance des installations AEP et EU

Mise en place des compteurs individuels sur le réseau AEP

Opposition au transfert des compétences AEP et EU

Prise en charge des dépenses d’investissements avant le vote primitif du budget 2019

 

Conseil du 4 décembre 2018

adoption du rapport sur le prix AEP

adoption du rapport sur le prix de l’assainissement

CUB de Bellet Robert

D modificative 3 DM

harmonisation statuaire de la CC